SAUVEGARDE EN COURS...

CHARGEMENT EN COURS...

Services


Location de salle



RESPONSABILITÉ DU LOCATAIRE

1. Le Comité des loisirs du Domaine de la Rivière aux-Pins (et les comités qu’il chapeaute) doit désigner une personne responsable de la location. Ce responsable doit compléter un formulaire à cet effet; après signature, il peut obtenir la clef la journée de l’activité, si nécessaire, et doit la remettre dans les 24 heures ouvrables suivant la location. Le Comité sera responsable de placer et replacer les tables et chaises de façon à remettre les lieux dans l’état qu’il était avant son utilisation. Les tables doivent être propres.

2. Lors d’un bris ou dommage dû à la location du bâtiment, incluant les aménagements extérieurs, le locataire doit encourir tous les frais reliés à ce dommage.

3. À défaut par le locataire de remettre la salle dans le même état ou dans un état jugé non satisfaisant pour le DRAP, un montant sera réclamé du locataire pour acquitter les frais de conciergerie, outre les frais mentionnés au paragraphe précédent.

4. Le locataire doit assurer le respect de la Loi sur le tabac et de toutes autres lois applicables. Lors de la location de la salle « La cuisinette », le locataire devra obtenir un permis de réunion pour servir ou vendre de la boisson lequel devra être affiché.

5. Le couvre-feu est à 24h00.

6. Il est strictement défendu d’agrafer ou de coller diverses décorations sauf avec un adhésif réutilisable de type FUN-TAK de Lepage

AUTRES CONSIDÉRATIONS

LE STATIONNEMENT
Il est strictement défendu de se stationner dans les rues. Les stationnements autour de la salle sont réservés à cette fin. S’il y a des voitures excédentaires, le locataire doit demander des passes au bureau d’accueil pour le stationnement de ces voitures au bas de la colline et assurer la navette s’il y a lieu.

RESPONSABILITÉ DU DOMAINE
Le Domaine de la Rivière-aux-Pins n’est en aucun cas responsable de ce qui peut arriver lors d’une location.

Image

LOCATION—SALLES ET TERRASSE

Le Domaine de la Rivière-aux-Pins peut offrir en location les salles et terrasse dont il dispose lorsqu'elles sont disponibles.

En vertu de la politique de location de salle
a. Le conseil d’administration a préséance sur l’utilisation de toute salle ou terrasse;
b. Une salle est prêtée gratuitement au Comité des loisirs du Domaine de la Rivière-aux-Pins. Dans ce cas, le comité devra respecter les règles de conduite édictées.
c. Une salle est prêtée gratuitement pour une réunion de famille suivant les funérailles d’un actionnaire, de sa conjointe ou d’un de ses enfants.

La durée d’une location se termine au plus tard à 24h00 heures. Après 23h00, le volume de la musique devra être diminué de façon à ne pas incommoder le voisinage.

Dépôt
Un montant de 100 $ est exigé avant la tenue de l’activité, lequel sera remis s’il n’y a aucun dommage constaté. Pour l’actionnaire, ce dépôt ne sera pas exigible considérant que tous frais occasionnés sont à sa charge.

Pour toute location reliée à des activités de mineurs, une personne majeure et responsable devra être désignée et devra être présente tout au long de l’activité. Un dépôt de 100$ devra être effectué, remboursable si aucun bris après vérification.

Permis d’alcool

Pour la salle « Le Domaine »
Le Domaine de la Rivière-aux-Pins et/ou le Comité des loisirs du Domaine de la Rivière-aux-Pins sont responsables d’obtenir les permis d’alcool pour servir et vendre de la boisson, il est donc important d’être informé au moins 15 jours avant la tenue de l’activité.

Il est interdit d’apporter sa boisson dans les salles et terrasse lorsque le bar est ouvert.

EN D’AUTRE TEMPS, UN PERMIS EST OBLIGATOIRE.




Situation géographique

Le domaine de la Rivière-aux-Pins est situé dans la RÉGION MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC à 45 minutes du centre-ville de Québec plus particulièrement dans la ville de FOSSAMBAULT-SUR-LE-LAC. Cette dernière étant incluse dans le territoire de la MRC de la JacquesCartier.


Le domaine de la Rivière-aux-Pins est aux abords du LAC SAINT-JOSEPH et au cœur d’un milieu de VILLÉGIATURE. Ainsi, on peut y pratiquer plusieurs activités nautiques et de plein air.


La superficie du domaine s’établit à 160 179 m2. Le domaine possède un peu plus de 400 emplacements permettant l’érection de constructions diverses.





Description du milieu

Anciennement un camping, le domaine est une société privée, incorporée et gérée par les habitants actionnaires des emplacements du terrain. La société possède sa propre structure administrative comparable à celle d’une petite municipalité.

Un lieu d’habitat attrayant pour votre famille!





© 2019 Domaine de la Rivière-aux-Pins